REGLEMENT GENERAL DU VALLON 4X4
Article 1 : Objet du service
La prestation consiste, pour la société « VALLON 4X4 » sus-nommée « la société », en la mise à disposition à titre onéreux d’un terrain , constitué de divers reliefs, propice à la pratique du tout-terrain.
L’utilisateur du 4X4, sus-nommé « l’utilisateur », s’engage à utiliser son véhicule en bon père de famille. Il respectera à cet égard l’ensemble des règles d’administration du site, les règles de sécurité notamment. Seuls les véhicules, dûment identifiés et expressément autorisés à pénétrer sur le site, y seront admis.
Article 2 : tarifs et prestations
Le centre sera ouvert les week-end et vacances scolaires de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, sauf modificatif.
Tarifs 4X4 : 10 Euros pour 1 heure Tarifs quad : 8 Euros pour 1 heure
25 Euros la ½ Journée 20 Euros la ½ Journée
40 Euros
Tarif circuit quad enfant : 10 Euros les 10 Minutes.
Le centre pourra être ouvert en dehors de ces périodes, à la demande de tout groupe
intéressé. La mise à disposition du terrain sera alors réduite au strict accès au site, sans surveillance autre que celle relative à l’accès. Le numéro d’un référent, non nécessairement présent, sera laissé à la disposition des utilisateurs en cas de problème.
Le respect des règles de sécurité devra toujours être assuré, a fortiori lors d’une mise à disposition hors période.
Article 3 : Obligation d’assurance.
Seuls seront autorisés sur site les véhicules assurés pour ce type d’activités. Il est demandé aux adhérents de prendre contact, au préalable, avec leur assureur, pour s’en garantir ou, le cas échéant, demander une extension de couverture.
L’utilisateur, pour être admis à entrer sur le site, devra présenter, outre une police d’assurance valide, une attestation selon laquelle l’activité est couverte par son assurance.
Cette obligation d’assurance est une condition de validité du contrat.
La société a souscrit une assurance visant à couvrir les dommages qu’elle, ou son personnel, pourrait causer aux utilisateurs.
Article 4 : Règles de sécurité.
Seuls les véhicules en conformité avec les lois afférentes à la circulation des véhicules sur la voie publique (contrôle technique, ….) Seront admis sur les installations du centre.
Nonobstant l’observation des règles élémentaires de sécurité et de celles présentées sur les parcours, les règles suivantes devront être respectées :
1 - A bord des véhicules, le port de la ceinture est obligatoire pour tous les occupants.
2 - Les véhicules découverts devront obligatoirement être équipés d’arceaux de sécurité.
3 - Il est interdit de s’engager sur un obstacle déjà occupé par un véhicule
4 - En l’absence de mention contraire, la vitesse est limitée à 20 km/h sur l’ensemble du parcours.
5 - Seuls les obstacles identifiés comme tel pourront être empruntés ; le « hors piste est interdit ».
6 - Il est interdit de fumer, de jeter mégots ou détritus sur le site. Des poubelles seront placées à l’entrée du site.
7 - En cas de doute ou de crainte sur le franchissement d’un obstacle, il conviendra d’emprunter les axes de sortie prévus à cet effet.
8 - En cas de problème (véhicule embourbé, etc. ), l’utilisateur, toujours depuis l’intérieur de son véhicule, contactera les responsables au numéro qu’il leur aura été donné à l’entrée.
Seuls pourront intervenir le personnel du site et les personnes autorisées.
Article 5 : Régime de responsabilité
L’acceptation du présent contrat, indispensable à l’entrée sur site, vaut acceptation du régime de responsabilité contractuel y afférent.
La société s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la sécurité des utilisateurs, en égard à leur indépendance d’action.
Les utilisateurs s’engagent à respecter les règles ainsi établies, et, comme totalement indépendants et maîtres de leurs actes sur le parcours, à profiter du parcours avec toute la diligence que ce type d’activités requiert.
Les néophytes sont d’ailleurs fortement invités à se présenter comme tels, afin de bénéficier de l’expérience et des conseils de l’ « esprit 4X4 ».
Des lors, les participants et leurs accompagnateurs (trisses) se doivent d’assumer les risques inhérents à la conduite en tous terrains et l’entière responsabilité de la conduite en ces conditions, sans équivoque, sauf à établir une faute de la société.
Si la société ne saurait reprocher à l’utilisateur une dégradation de son terrain, sauf usage ou comportement anormal du véhicule ou de l’utilisateur, l’utilisateur ne saurait engager la responsabilité de la société, sauf faute imputable à la société, l’activité conservant un caractère facultatif.
Article 6 : Sanctions
La société interdira l’accès à tous véhicules ne satisfaisant pas aux conditions d’accès au site (obligation d’assurance et de contrôle technique notamment).
La société pourra, en outre, expulser sans indemnité et interdire l’accès à tout utilisateur et aura présenté un comportement de l’utilisateur qui aura :
- Manqué au respect des règles de sécurité ;
- Présenté une conduite dangereuse pour autrui ou pour lui- même ;
- Porté atteinte à l’intégrité des biens et des personnes en violation du présent règlement.
L’utilisateur fautif devra alors rembourser, personnellement ou par le biais de son assureur, les dommages ainsi causés aux biens ou aux personnes, sauf renonciation expresse de la par des bénéficiaires.
Article 7 : Activité quad enfants
Une piste de quad sera ouverte à l’entrée, toutes les fois qu’un personnel encadrant suffisant le permettra.
Offerte aux enfants de 4 à 12 ans (en fonction du gabarit de l’enfant), elle sera sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents.
Les 4X4 devront emprunter un chemin d’accès propre. Aucun véhicule ne sera autorisé prés de la piste de quad.
Article 8 : Accès aux clubs et groupes organisés.
Les présidents de club ou organisateur seront responsables de l’encadrement de leurs adhérents.
Article 9 :contactes utiles.
Tel Hervé : 06 09 09 90 08.
Tel Thierry : 06 15 33 90 63.
Adresse Internet : www.vallon4X4.com